Renault interdit de vendre la Clio et la Megane en Allemagne

Une décision judiciaire frappe Renault en Allemagne

Un tribunal de Munich a récemment ordonné la suspension des ventes de deux modèles emblématiques de Renault, la Clio et la Megane. Cette décision intervient dans le cadre d’un litige concernant un brevet détenu par la société américaine Broadcom.

Les raisons de l’interdiction

Selon le tribunal régional de Munich, Renault aurait utilisé sans licence des technologies brevetées par Broadcom dans les câblages réseau de ses véhicules. La justice a estimé que ces câblages contenaient des composants protégés par ce brevet, ce qui a conduit à l’injonction de suspendre leur commercialisation en Allemagne.

Une procédure encore en cours

Pour que l’interdiction prenne effet, Broadcom doit d’abord verser une caution de plusieurs millions d’euros. Ce délai donne à Renault une marge de manœuvre pour réagir. La marque française a immédiatement décidé de faire appel et a lancé deux actions en nullité du brevet concerné. Elle conteste vigoureusement la décision et espère faire annuler la condamnation, laissant entendre que la procédure pourrait durer plusieurs mois.

Un précédent chez Volkswagen

Ce cas n’est pas sans rappeler une affaire similaire survenue en 2018, où Broadcom avait poursuivi Volkswagen pour des motifs proches. Après une longue procédure, un accord à l’amiable avait finalement été trouvé. La situation pose donc la question de la vigilance des constructeurs face aux risques juridiques liés aux brevets technologiques qu’ils utilisent.

Les implications pour l’industrie automobile

Pour l’instant, seul le marché allemand est concerné, et uniquement pour les modèles Clio et Megane. Cependant, cette bataille judiciaire pourrait avoir des répercussions plus larges, notamment en termes de propriété intellectuelle dans le secteur de l’automobile connectée. La question de l’utilisation de technologies brevetées devient de plus en plus stratégique pour les constructeurs.