Il achète une voiture volée sans le savoir
Une voiture volée achetée sans le savoir
En automne 2024, Patrick, retraité de Villeurbanne, décide d’acheter une Renault Clio IV à Grenoble. Il dépense 8 000 € pour cette voiture, qui est vendue avec tous les papiers en règle et des factures d’entretien. Tout semble en ordre, et il n’imagine pas qu’il pourrait acheter un véhicule déjà déclaré volé, selon Le Progrès.
L’achat et la découverte
Après la transaction, Patrick pense avoir fait une bonne affaire. La voiture semble en bon état, avec un suivi d’entretien et des documents cohérents. La vente se fait par virement bancaire, un mode de paiement souvent considéré comme sécurisé.
Mais dix-huit mois plus tard, il découvre que son véhicule figure dans les fichiers des voitures volées. L’enquête est aujourd’hui au point mort. Patrick pense avoir été victime d’un réseau organisé de voitures volées maquillées. Il cherche d’autres victimes, car la vente de véhicules volés trafiqués se multiplie en France. Beaucoup d’automobilistes redoutent désormais d’acheter une voiture volée sans le savoir.
Les circonstances de la vente à Grenoble
Ce jour-là, à Grenoble, rien ne laisse penser à Patrick qu’il achète une voiture volée. Il a un échange téléphonique rassurant avec un vendeur qui lui présente la Clio comme la voiture de sa femme. « J’avais eu le monsieur au téléphone, il m’avait beaucoup parlé de sa femme dont c’est la voiture qui était en vente, rien de suspect quoi », explique-t-il.
Sur place, c’est cette femme qui lui remet les clés, la carte grise et les factures d’entretien, en échange d’un virement de 8 000 €. La voiture n’a alors « rien de suspect » : tout semble en ordre, avec un suivi d’entretien et des documents cohérents. La transaction paraît fiable, d’autant plus qu’elle est réalisée par virement bancaire.
Ce n’est que plus tard que Patrick apprend que cette Clio IV a été volée avant la vente. Il n’a pas été informé de la manière dont il a été dupé. Aujourd’hui, il indique que l’enquête est arrêtée et pense avoir été victime d’un réseau sophistiqué de voitures volées maquillées. Il lance un appel pour alerter d’autres potentiels acheteurs.
Comment se protéger contre l’achat d’une voiture volée?
Ce cas intervient dans un contexte préoccupant. Selon le ministère de l’Intérieur, un véhicule est volé en France toutes les 4 minutes en moyenne. Des observatoires spécialisés évoquent des filières qui revendent environ 40 % des voitures volées en Europe, souvent après maquillage et transit par la Belgique ou l’Allemagne.
La Renault Clio IV est particulièrement ciblée, car c’est l’un des modèles les plus volés en France. Pour éviter d’acheter une voiture volée, il est conseillé de vérifier plusieurs points : l’identité du vendeur, la cohérence entre son nom et la carte grise, le numéro de châssis (VIN) gravé sur la voiture, un certificat de non-gage, ainsi que le rapport Histovec. Ce dernier s’appuie notamment sur le Fichier des Véhicules Volés (FVV).
Que faire si l’on achète une voiture volée sans le savoir ?
Découvrir qu’on a acheté une voiture volée malgré une bonne foi peut compliquer la situation. Selon l’article 2276 du Code civil, le propriétaire légitime ou son assureur peut récupérer le véhicule dans un délai de trois ans après le vol.
Le véhicule est alors restitué, souvent après un contrôle par la police ou la gendarmerie, en utilisant les fichiers FVV ou FOVeS. Cependant, l’acheteur ne reçoit pas automatiquement un remboursement. Il doit fournir des preuves de sa bonne foi, prévenir les autorités et son assureur, puis engager une action contre le vendeur. La situation est encore plus délicate si le vendeur est un professionnel ou si la revente du véhicule est considérée comme du recel.
